TVA

Figer écritures TVA

La fenêtre Figer les écritures TVA, qui s'ouvre via la commande de menu "Éditer / TVA / Figer écritures TVA, permet de figer les écritures de TVA jusqu'à la date indiquée dans le champ Figer jusqu'au. Seules les écritures de TVA de pièces déjà journalisées et donc non modifiables peuvent être figées.

Le gel des écritures TVA garantit la concordance des données comptables et du décompte de TVA si la date de gel spécifiée correspond à la date spécifiée dans le champ Date à et, si l'option Y compris figées de la fenêtre de définition du décompte TVA est utilisée correctement.

Toutefois, Infoniqa ONE 50 Comptabilité autorise aussi les décomptes de TVA sans gel préalable des écritures de TVA. Il est possible, grâce à cela, de réagir de manière optimale et de façon flexible aux exigences spécifiques de l'entreprise ; d'autre part, la corrélation entre la comptabilité et les données de décompte de TVA doit être surveillée de près. À ce sujet, veuillez vous référer aux explications relatives à la fenêtre de définition du décompte de TVA et à la fenêtre Périodes de TVA.

Avant de figer les données TVA, effectuez toujours une sauvegarde des données du mandat en utilisant la commande de menu "Fichier / Sauvegarder le mandat" ou <F11>.

Code TVA

Tous les codes TVA actifs sont gérées (création, modification, suppression) dans la fenêtre Code TVA, qui s'ouvre via la commande de menu "Éditer / TVA / Code TVA".
Les codes TVA définis sont disponibles comme valeurs de sélection assignables dans tous les champs d'attribution de TVA d'autres objets, p. ex. dans le champ TVA de la fenêtre Éditer compte ou le bouton TVA de la fenêtre Éditer pièce.

Le code TVA attribué a pour effet de comptabiliser automatiquement le montant de la TVA contenue dans l'écriture sur le compte relié à ce code de TVA. Le montant net corrigé TVA est donc comptabilisé sur le compte de charges ou de produits, à condition que le décompte ne soit pas effectué selon des taux de TVA forfaitaires ou de solde et que l'option Décompte selon taux forfaitaires/solde de l'onglet Saisie (fenêtre d'options) n'ait pas été activée. Si vous activez l'option mentionnée ci-dessus, Infoniqa ONE 50 Comptabilité ne génère aucune écriture de TVA automatique : l'écriture est simplement complétée par le code TVA et les comptes de charges ou de produits sont comptabilisés au brut, c'est-à-dire TVA inclue.

La seconde fonction d'un code TVA consiste à afficher les montants TVA et les recettes au bon endroit sur le décompte de TVA. Ainsi, p. ex., les montants TVA des écritures avec code TVA USt76 apparaissent sur la ligne de décompte TVA Livraisons, services et consommation personnelle (taux de TVA normal), avec sur la même ligne, les produits de vente nets correspondants, comme base de TVA. Vous devez donc définir un code TVA spécifique pour chaque catégorie de TVA à mentionner à part sur le décompte TVA, comme Impôt sur le chiffre d'affaires, TVA déductible, Consommation personnelle et les recettes exonérées d'impôt mais soumis à déclaration.

Éléments de définition de la fenêtre Code TVA

Élément de définition	Description
Tableau Code TVA	affiche le code, le taux de TVA, le type de saisie et le compte automatique de tous les codes TVA définis
Bouton Insérer	Cliquez sur ce bouton pour ouvrir la fenêtre Éditer codes TVA, permettant de saisir et définir un nouveau code TVA
Bouton Modifier	Cliquez sur ce bouton pour ouvrir la fenêtre "Éditer codes TVA", permettant d'afficher et de modifier les définitions du code TVA activé (sélectionné) dans le champ texte
Bouton Supprimer	Cliquez sur ce bouton pour activer la fenêtre de sélection Code TVA permettant d'exécuter ou d'annuler la commande de suppression du code TVA sélectionné dans le champ texte, de manière définitive. Infoniqa ONE 50 Comptabilité refuse de supprimer les codes TVA qui ont déjà été utilisés dans les écritures
Bouton Imprimer	Un clic sur ce bouton envoie un tableau des touches de commande définies au périphérique de sortie par défaut de la fenêtre Impression (imprimante, création de documents)
Bouton Fermer	Un clic sur le bouton ferme la fenêtre Comptes Code TVA.

Aperçu Code TVA

La fenêtre Formule TVA, qui s'ouvre via la commande de menu "Éditer / TVA / Formules" permet d'afficher et de modifier les formules de calcul des valeurs des champs du décompte TVA.

Éléments de la fenêtre Formules TVA

Élément

Description

Tableau Formules TVA

affiche la formule de calcul actuelle de tous les champs de décompte TVA. La numérotation des champs, à gauche (l_nnn), correspond aux chiffres des champs du formulaire de décompte de TVA. Double-cliquez sur une ligne ou cliquez sur le bouton Modifier, si une ligne est activée (sélectionnée), pour ouvrir la fenêtre Formule TVA permettant d'éditer la formule de calcul pour le champ du formulaire de calcul de décompte TVA actuel

Bouton Modifier

Cliquez sur ce bouton pour ouvrir la fenêtre Formule TVA permettant d'éditer la formule de calcul du champ du formulaire de décompte TVA sélectionné.

La fenêtre Formule TVA contient tous les codes TVA définis ; activez l'option Code TVA pour que le montant de l'écriture TVA spécifique au TVA soit totalisé dans le champ correspondant du formulaire de décompte TVA. Infoniqa ONE 50 Comptabilité insère l'opérateur d'addition + automatiquement.

Les noms de codes modifiés dans le champ Code de la fenêtre Éditer code TVA étant automatiquement actualisés par Infoniqa ONE 50 Comptabilité dans les fenêtres Formules TVA et Formule TVA, ils ne doivent donc pas être actualisés manuellement dans ces fenêtres. Par contre les codes nouvellement définis doivent être explicitement attribués à la ou les formules des champs de formulaire du décompte de TVA en cochant l'option.

Bouton Fermer

Un clic sur ce bouton ferme la fenêtre Formules TVA.

Champ d'information Référence

affiche en lecture seule le nom de l'utilisateur ou de code u système, ainsi que la date et l'heure de dernière modification des formules de TVA. Si les modifications de formules sont basées sur une source autre que l'édition par un utilisateur autorisé, les codes système suivants s'affichent :

dm	Modification par le gestionnaire de données
sync	Modification par un outil de synchronisation
beam	Modification via chargement avec automate Beam
adm	Modification par une importation de l’administrateur
sok	Modification via l'interface SOK
sys	Toutes les autres modifications

Périodes enregistrées

La fenêtre Périodes TVA, qui s'ouvre via la commande de menu "Éditer / TVA / Périodes enregistrées", permet d'activer et d'imprimer les relevés de TVA enregistrés et, si nécessaire, de les supprimer dans l'ordre chronologique inverse de leur création.

Infoniqa  ONE 50 Comptabilité propose deux méthodes permettant de garantir la concordance entre les données de décompte TVA et celles de la comptabilité :

Avant de préparer un décompte de TVA, les pièces comptables doivent d'abord être journalisées, puis les écritures de TVA figées. La date à laquelle les pièces comptables et les écritures de TVA ont été figées doit correspondre à la date de la période de décompte de TVA. Les pièces comptables journalisées ne pouvant plus être éditées, cette méthode exige une certaine flexibilité

Enregistrement distinct des décomptes de TVA préparés. Indépendamment de la journalisation des pièces comptables et du gel des écritures de TVA, les décomptes de TVA peuvent être préparés à tout moment sur des périodes comptables librement définissables pour être enregistrés (clic sur le bouton Enregistrer dans la fenêtre Périodes TVA) et imprimés ultérieurement à tout moment.

Lors de la préparation de la période de décompte TVA suivante, l'option Soustraire les périodes enregistrées de la fenêtre de définition du décompte TVA doit être activée ; ainsi, la valeur du champ Date est définie au premier jour de l'exercice CG défini dans l'onglet Généralités de la fenêtre Options. La date correspondante correcte doit être entrée comme date de fin de période de décompte de TVA. Le décompte de TVA est donc toujours créé pour une certaine période depuis le début de l'exercice défini et les montants imposables déjà décomptés sont déduits. On s'assure ainsi que l'ensemble des différences qui a résulté après coup, dans des périodes déjà calculées, puisse être compensé et que votre décompte TVA concorde avec les chiffres de votre comptabilité

Éléments de la fenêtre Périodes TVA

Élément	Description
Champ d'information Périodes	Pour l'affichage, après avoir sélectionné le code correspondant dans la boîte à liste déroulante suivante Code, de la désignation d'un décompte de TVA enregistré. Après sélection de l'identifiant, le décompte de TVA correspondant peut être préparé pour s'afficher à l’écran (clic sur le bouton État) et être imprimé depuis celui-ci, ou être supprimé (clic sur le bouton Supprimer).
Boîte à liste déroulante Code	permet de sélectionner le code de décompte de TVA enregistré lors de l'enregistrement de ce code dans l'aperçu préparé et après avoir cliqué sur le bouton Enregistrer dans la fenêtre Décompte de TVA ainsi ouverte. Après la sélection d'un code, la désignation du décompte de TVA enregistré sera affichée dans le champ d'information Périodes
Bouton Supprimer	Le décompte de TVA sélectionné sera effacé dans le champ d'information Périodes après acceptation de la fenêtre de confirmation appelée en cliquant sur ce bouton. Seul le dernier décompte de TVA enregistré peut être effacé. Si plusieurs décomptes de TVA doivent être effacés, ceux-ci doivent l'être l'un après l'autre, et dans l'ordre de leur création.
Bouton État	Un clic sur ce bouton ouvre la préparation de l'affichage à l'écran du décompte de TVA sélectionné dans le champ le code. Le décompte de TVA peut être imprimé depuis l'affichage à l'écran.
Bouton Fermer	Un clic sur ce bouton ferme la fenêtre Périodes TVA.